NuméroAuteurDépôtTitre
00121Cédric Chevalier26/09/2024Réparation du préjudice subi par les passagers en cas de retard important de vol
00204Nadia Sollogoub03/10/2024Maîtrise technique des infrastructures sous la responsabilité des Voies Navigables de France
00206Nadia Sollogoub03/10/2024Situation du patrimoine immobilier du domaine public fluvial sous la responsabilité des Voies Navigables de France
00351Hervé Maurey03/10/2024Sabotages ferroviaires
00370Hervé Maurey03/10/2024Fraude de la régie autonome des transports parisiens au contrôle technique de ses bus
00405Vincent Delahaye03/10/2024Pour une meilleure information des conducteurs sur les péages à flux libre sur les autoroutes
00416Thierry Meignen03/10/2024Mise en place d'un bonus pour l'achat d'un vélo à assistance électrique
00495Alain Marc03/10/2024Sécurité des quads
00560Lauriane Josende03/10/2024Gratuité des péages pour les véhicules d'intérêt général prioritaires
00633Patrick Chaize03/10/2024Accès des policiers municipaux au fichier des véhicules assurés
00688Marianne Margaté03/10/2024Ligne ferroviaire Coulommiers-La Ferté-Gaucher
00701Aymeric Durox03/10/2024Demande de réouverture de la ligne de chemin de fer La Ferté-Gaucher-Coulommiers
00702Aymeric Durox03/10/2024Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
00704Aymeric Durox03/10/2024Projet de dévoiement de la route départementale 57 à Montereau-sur-le Jard
00724Sébastien Fagnen03/10/2024Contrôle technique patrimoine roulant ancien
00743Audrey Bélim03/10/2024Situation du port de La Réunion
00914Sebastien Pla03/10/2024Dernier voyage pour le train des primeurs
00926Sebastien Pla03/10/2024Pour une véritable politique d'inclusion en matière de mobilité
00933Guillaume Gontard03/10/2024Menaces sur l'eau potable en Maurienne suite aux travaux du tunnel du Lyon-Turin
00945Catherine Dumas03/10/2024Étude d'impact sur la loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur
00946Catherine Dumas03/10/2024Politique tarifaire de la SNCF
00974Catherine Dumas03/10/2024Utilisation croissante de nouvelles sirènes stridentes par certaines ambulances
00998Philippe Paul03/10/2024Devenir de la « fonction approche » de la tour de contrôle de l'aéroport Brest Bretagne
01001Philippe Paul03/10/2024Foudroiement des équipements aéroportuaires
01028Hervé Maurey03/10/2024Verdissement de la flotte des véhicules des administrations de l'État
01049Hervé Maurey03/10/2024Hausse du prix des péages ferroviaires
01078Hervé Maurey03/10/2024Position de la France au sein du Conseil de l'Union européenne en faveur du déploiement d'un attelage automatique et numérique dans le fret ferroviaire
01095Hervé Maurey03/10/2024Objectifs de verdissement des flottes de véhicules des entreprises
01108Patrick Chaize03/10/2024Vidéoverbalisation des infractions au passage des ponts
01154Jocelyne Antoine10/10/2024Calendrier de déploiement des tachygraphes intelligents de seconde génération sur les véhicules de transport routier transfrontalier
01160Pascal Savoldelli10/10/2024Fermeture de la ligne de fret Rungis-Perpignan
01206Fabien Genet10/10/2024Gratuité et systématisation de l'implantation des stations de gonflage pneumatique dans les stations-service
01257Cyril Pellevat10/10/2024Réglementation relative au poids total autorisé en charge pour les véhicules utilitaires légers conduits avec le permis B
01346Viviane Malet10/10/2024Situation de l'aéroport de Saint-Pierre-Pierrefonds
01470Christine Herzog10/10/2024Modalités de calcul de la taxe de transport dite de mobilité en fonction des zones géographiques
01556Catherine Dumas10/10/2024Évolution de la capacité professionnelle en transport
01619Hervé Maurey17/10/2024Financement des autorités organisatrices régionales de mobilité
01725Nadia Sollogoub17/10/2024Obligations appliquées à la gestion des sédiments issus du dragage des canaux
01838Jean-Raymond Hugonet17/10/2024Abandon d'Orly par Air France
01859Jean-Baptiste Blanc17/10/2024Contrôle technique obligatoire des deux-roues motorisés
01890Jocelyne Antoine17/10/2024Avenir du HVO100 dans la décarbonation du transport lourd
02093Marianne Margaté31/10/2024Liaisons ferroviaires Roissy-Chessy et Roissy-Massy
02119Jean-Marc Vayssouze-Faure31/10/2024Fortes perturbations annoncées sur la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse à partir du mois d'avril 2025

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